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Art. 154.

Quiconque recèle ou fait disparaitre un cadavre est puni d’un emprisonnement de six mois à trois ans et d’une amende de 500 à 1.000 DA.

Si, à la connaissance du receleur, le cadavre est celui d’une personne victime d’un homicide ou décédée par suite de coups et blessures, la peine est l’emprisonnement de deux à cinq ans et l’amende de 500 à 5.000 DA.


Section 2 : Infractions relatives aux sépultures et au respect dû aux morts