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Art. 289.

S’il est résulté du défaut d’adresse ou de précaution des coups et blessures, ou maladie entraînant une incapacité totale de travail d’une durée supérieure à trois mois, le coupable est puni d’un emprisonnement de deux mois à deux ans et d’une amende de 500 à 15.000 DA ou de l’une de ces deux peines seulement.


Section 3 : Homicide et blessures involontaires