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Art. 317.

Si les coupables sont les ascendants ou toutes autres personnes ayant autorité sur l’enfant ou l’incapable, ou en ayant la garde, la peine est:

- l’emprisonnement de six mois à deux ans dans le cas prévu au premier alinéa de l’article 316;

- l’emprisonnement de deux à cinq ans dans le cas prévu à l’alinéa 2 du dit article;

- la réclusion de cinq à dix ans dans le cas prévu à l’alinéa 3 du dit article;

- la réclusion de dix à vingt ans dans le cas prévu à l’alinéa 4 du dit article.

Section 2 : L’exposition et le délaissement des enfants ou des incapables